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Mentions légales

Qui édite et héberge Papotier.

Les informations ci-dessous identifient les responsables du site et les moyens de les contacter.

Version en vigueur au 6 septembre 2026

Dans cette page
Éditeur du siteContactHébergementPropriété intellectuelleMarques tiercesResponsabilitéDonnées personnellesSignalement

1. Éditeur du site

Service
Papotier
Éditeur
VIRTUOZ SOLUTIONS
Forme
Entrepreneur individuel
Directeur de la publication
Enzo Chevallier
Adresse
32 Rue de la Gare, 49240 Avrillé, France
Immatriculation
SIRET 88370293800019
TVA
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Contact

Courriel général : bonjour@papotier.fr
Données personnelles : bonjour@papotier.fr
Téléphone : +33646763550

3. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Des services d’infrastructure Cloudflare peuvent assurer la diffusion, la protection réseau et, selon la configuration de production, le stockage technique du service.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, son identité visuelle, son logo, ses textes, ses illustrations, son code et ses modèles de composition sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou adaptation non autorisée, hors exception légale, est interdite.

Les contenus importés par les utilisateurs ne deviennent pas la propriété de Papotier. Ils restent soumis aux droits de leurs titulaires et ne sont utilisés que pour fournir les fonctions demandées.

5. Marques et services tiers

WhatsApp est une marque de Meta Platforms, Inc. Telegram est une marque de ses titulaires respectifs. Papotier est un service indépendant, sans affiliation, parrainage ni validation de WhatsApp, Meta ou Telegram. Les autres noms et marques cités appartiennent à leurs propriétaires.

6. Informations et disponibilité

L’éditeur veille à l’exactitude des informations publiées et peut les corriger ou les mettre à jour. Il ne garantit pas une disponibilité continue du site, notamment pendant une maintenance ou en cas d’incident extérieur. Les droits attachés à une commande payée restent régis par les conditions de vente.

7. Données personnelles

Les traitements de données, le stockage local, l’assistance par IA, les prestataires et les droits des personnes sont décrits dans la politique de confidentialité.

8. Signalement d’un contenu illicite

Un signalement peut être envoyé à bonjour@papotier.fr. Pour permettre son examen, il doit identifier précisément le contenu ou la page concernée, expliquer les motifs du signalement et fournir les coordonnées du demandeur ainsi que tout justificatif utile. Un signalement abusif engage la responsabilité de son auteur dans les conditions prévues par la loi.

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